Conditions générales de vente Derrière la verrière

Audrey reste à votre écoute si vous avez des questions ou des remarques. Vous pouvez la contacter par téléphone au 06.19.19.94.60 ou par email sur atelier@derriere-la-verriere.com.

ARTICLE 1 : LE VENDEUR ET SES CLIENTS

Les présentes Conditions Générales de Vente (dites CGV) s’appliquent sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par le Vendeur :

L’entreprise Derrière la verrière et son Représentant légal Audrey Kuster Casares qui s’est immatriculée en janvier 2023 sous le régime de la micro entreprise avec le numéro SIRET 948 123 328 00015 et sous le code APE 1729Z,

auprès d’acheteurs, simple consommateur ou professionnels (dit le client), souhaitant acquérir les produits proposés à la ventes disponibles sur le site www.derriere-la-verriere.com.

Le siège social de Derrière la verrière se situe au : 7 rue de l’Abbé Bauzin à 57855 Saint-Privat-La-Montagne. L’entrepreneur peut être contacté par téléphone au 06.19.19.94.60 ou par email sur atelier@derriere-la-verriere.com.

ARTICLE 2 : LES PRODUITS ET SERVICES PROPOSÉS

Les produits et services proposés à la vente sur www.derriere-la-verriere.com sont les suivants :

- Créations florales en papier originales et artisanales : Bouquets, compositions florales, décorations et accessoires. Ces produits sont exclusivement réalisés par l’artisan Audrey Kuster Casares et proposés à la vente sur son e-boutique www.derriere-la-verriere.com,

- Coaching créatifs dispensés sous la forme de cours en présentiels ou en lignes assurés par Audrey Kuster Casares. Ces cessions devront être réservées et payées par avance (uniquement pour le mode digital) par le biais de la plate-forme dédiée au rendez-vous et réservation sur le site www.derriere-la-verriere.com,

- Séances d’art-thérapie en présentielles ou en lignes animées par Audrey Kuster Casares qui devront être réservées et payées par avance (uniquement pour le mode digital) par le biais de la plate-forme dédiée au rendez-vous et réservation sur le site www.derriere-la-verriere.com.

Les caractéristiques principales des produits et notamment les descriptions, spécifications, illustrations et indications de dimensions des créations sont mentionnées sur www.derriere-la-verriere.com et le client est tenu de prendre connaissance de ces éléments avant de lancer sa commande.

Le choix et l’achat sont de la seule responsabilité du client.

Les offres et produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles.

Les CGV sont accessibles à tout moment sur le site www.derriere-la-verriere.com et prévaudront sur tout autre document.

Le client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et de les avoir accepté lorsqu’il coche la case prévue sur le formulaire et ce, avant la mise en œuvre de la procédure de commande sur www.derriere-la-verriere.com.

Sauf preuves contraires, les données enregistrées sur le système informatique du vendeur constituent la preuve de la transaction conclue avec le client.

Chaque produit présenté sur le site www.derriere-la-verriere.com est proposé à la vente sur un territoire géographique étendu : France et Europe.

Derrière la verrière se réserve la possibilité de revoir et modifier ses conditions générales de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles qui étaient en vigueur au moment de la commande effective du client.

ARTICLE 3 : LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.derriere-la-verriere.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Derrière la verrière – Audrey Kuster Casares. Il en va de même pour l’utilisation de la marque industrielle « Derrière la verrière » qui a été déposée auprès de l’INPI et qui appartient désormais à Audrey Kuster Casares, bénéficiaire du droit exclusif d’exploitation.

Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site www.derriere-la-verriere.com qu'ils soient textuels, visuels, vidéos ou sonores.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord obtenu auprès de Derrière la verrière. Il est toutefois possible d’en faire une demande sur : atelier@derriere-la-verriere.com.

Le site www.derriere-la-verriere.com présente, avec des photographies, les produits réalisés artisanalement par Derrière la verrière.

La reproduction de ces créations, œuvres intellectuelles de l’artisan Audrey Kuster Casares, est également protégée par la loi.

L’atteinte à cette création tombera sur le coup du délit de contrefaçon. La loi française considère que la contrefaçon est une atteinte illégitime à la création. Elle résulte de la reproduction ou de l’imitation d’un produit sans en avoir le droit. Elle donne souvent lieu à la reproduction d’éléments caractéristiques qui fondent l’identité du produit. De plus, toute utilisation d’une œuvre protégée qui n’est pas expressément autorisée par son auteur ou par ses ayants droits est interdite.

En cas de contrefaçon avérée, outre la réparation due au titulaire de la création contrefaite et une éventuelle saisie des produits ou services contrefaits, la contrefaçon expose également à des sanctions pénales. La loi sanctionne d’une peine maximale de 3 ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende toute personne qui offre à la vente ou vend des marchandises contrefaites.

ARTICLE 4 : LES TARIFS

Sur le site www.derriere-la-verriere.com les prix sont libellés en euros et sont affichés HT puisqu’en régime de micro entreprise, la TVA est non applicable selon l’article 293B du CGI. Ces prix sont donc "Nets à payer" pour le client.

Tous les prix sont donnés pour exacts sous réserve d’erreur typographique manifeste.

Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité. Ils tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le vendeur sur le site www.derriere-la-verriere.com.

Toutefois, le vendeur Derrière la verrière se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, en fonction des conditions économiques ou réglementaires.

Les prix annoncés en boutique ne comprennent pas les frais de livraison. En effet, ceux-ci seront facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculés avant la passation de commande.

Le paiement demandé au client correspond donc au montant total de l’achat : prix du produit + frais supplémentaires (frais de livraison).

Une facture électronique est établie au moment de la vente et sera remise au client par mail. Une facture sera également fournie au format papier dans le colis qui sera expédié à l’acheteur.

ARTICLE 5 : LA PROCÉDURE D'ACHAT

Il appartient à l’acheteur de sélectionner sur le site www.derriere-la-verriere.com les produits et services qu’il souhaite commander selon les modalités suivantes :

Le client choisi un produit, le place dans son panier virtuel où il pourra être modifié et supprimé avant la validation de commande.

Le client doit accepter les présentes conditions générales de vente en cochant une case qui lui sera présentée.

Il faudra ensuite créer un compte-client sur www.derriere-la-verriere.com en complétant ses coordonnées personnelles.

Le client pourra ensuite sélectionner le mode de livraison qui lui conviendra ainsi que son mode de paiement.

Les offres de produits et services sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site www.derriere-la-verriere.com dans la limite des stocks disponibles annoncés. La commande définitive exigera un paiement de la part du client. Un contrat, même conclu à distance, existe à présent entre le client et le vendeur Derrière la verrière.

La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix de vente. Il appartient au client de vérifier l’exactitude de sa commande et de signaler sans attendre toute erreur éventuelle.

Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Le client pourra suivre l’évolution de sa commande en ligne sur www.derriere-la-verriere.com.


ARTICLE 6 : LE PAIEMENT

Le prix est payable comptant par le client, en totalité au jour de la passation de la commande.

Le règlement de la commande peut s’effectuer par : carte bancaire, PayPal ou bon cadeau édité par Derrière la verrière. Pour accéder à ce terminal de paiement, il faudra compléter le profil client et créer un compte personnel.

Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement intervenant pour les transactions bancaires réalisées sur le site www.derriere-la-verriere.com.

Les paiements effectués par le client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif par le vendeur des sommes dues.

Le vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des produits commandés par le client si ce dernier ne lui paye pas le prix total dans le respect des conditions ci-dessus indiquées.

ARTICLE 7 : LA RÉTRACTION ET LE REMBOURSEMENT

Les produits et services sont présentés sur la boutique à l’aide d’un descriptif précis et de photographies les plus fidèles possibles à la réalité. Toutefois ces éléments ne peuvent garantir une similitude 100% parfaite avec le produit sélectionné. Les couleurs peuvent en effet varier et apparaitre avec des différences de tonalités dans le réel par rapport à la photographie numérique. Il ne pourra donc s’agir d’un motif de rétractation.

Les produits dits « personnalisés » ne pourront pas être remboursés ni échangés car ils n’entrent pas dans les conditions de rétractation.

Toute annulation d’une commande de services par le client sera possible si la réservation n’a pas excédé 48h.

Tous les produits proposés par Derrière la verrière bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 du code civil et L217-4 et 5 du Code de la consommation et celles prévues aux présentes Conditions générales de Vente.

Afin de faire valoir ses droits, le client doit envoyer un mail ou une lettre postale pour dénoncer la vente. Ce courrier devra être accompagné d’arguments et de photographie s’il s’agit d’un défaut de produit.

L’acheteur bénéficie d’un délai de rétractation de 15 jours calendaires à compter de la réception de la commande.
Pour faire le retour du produit, l’acheteur doit le placer dans le même conditionnement et le renvoyer dans les mêmes conditions d’envoi que celles effectuées par Derrière la verrière permettant leur re commercialisation à l’état neuf. Les créations étant fragiles, il ne sera pas accepté de remboursement si le colis réceptionné par le vendeur arrive dans de mauvaises conditions.

S’il s’agit d’un défaut de produit, le vendeur prendra en compte la demande et fera parvenir par mail, au client, une étiquette pré-payée pour le retour et un formulaire de rétractation que ce dernier devra imprimer, compléter et joindre impérativement dans le colis de retour.

S’il s’agit d’une simple rétractation, les frais de retours seront légalement à la charge de l’acheteur. Le vendeur lui fera parvenir par mail, un formulaire de rétractation que ce dernier devra imprimer, compléter et joindre impérativement dans le colis de retour.

Le remboursement interviendra dans un délai de 14 jours calendaires après rétractation. Il se fera par le même moyen de paiement que celui utilisé lors du règlement de la commande.

ARTICLE 8 : LA LIVRAISON DES PRODUITS

Derrière la verrière propose à ses clients différents formules de livraison en France métropolitain et en europe.

Pour la France, deux types de prestations sont proposées :

Livraison à domicile avec : Colissimo.

Livraison en relais pickup : Shop2Shop by Chronopost.

Alors que pour les envois en dehors de la France métropolitaine, seul Colissimo est proposé.

La livraison est réalisée après la création de la commande. Les délais de livraison pour la France métropolitaine sont (à titre indicatif) entre 2 à 4 jours ouvrés après prise en charge du colis. https://www.laposte.fr/particulier/outils/calculateur-de-delais.

Les délais de livraison ne sauraient excéder 15 jours ouvrés après les délais maximaux annoncés par La Poste, sauf cas de force majeure. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d’expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous contactant par e-mail sur atelier@derriere-la-verriere.com. Nous contacterons alors La Poste qui commencera une enquête.

Une enquête Colissimo peut durer jusqu’à 21 jours à compter de la date de début de l’enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera réacheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu. Dès lors nous vous renverrons un produit de remplacement, à nos frais ou nous effectuerons un remboursement du produit.

Chaque envoi bénéficie d’un numéro de suivi envoyé par email, permettant ainsi au client de suivre l’acheminement de sa commande.

La livraison est faite à l’adresse que le client aura indiquée lors de sa commande. Le client doit s’assurer au moment de la validation de sa commande d’avoir communiqué les informations exactes, précises et complètes concernant l’adresse de livraison (N° et nom de rue, du bâtiment, d’escaliers, codes d’accès, interphone, ou relais exact). En cas d’erreur sur l’adresse de livraison renseignée au moment de la validation d’une commande, Derrière la verrière ne garantit pas la possibilité de modifier les informations, et ne pourra être tenu responsable d’un éventuel retard ou problème de livraison survenant à la suite de cette erreur.

En cas de retard ou impossibilité de livraison dû à une erreur de la part du client (adresse de livraison erronée ou incomplète), ou en cas d’absence de retrait de la part du client dans le cas où le colis est remis en bureau de poste, Derrière la verrière ne pourra pas être tenu pour responsable.

Les délais et tarifs du prestataire La Poste varie en fonction du lieu de livraison et du poids du produit acheté. Le tarif à prendre en compte sera précisé lors de la simulation de commande.

Produit Jusqu’à 299gr :

France métropolitaine : 5€

Europe : 15€

Produit de 300gr Jusqu’à 599gr :

France métropolitaine : 6€

Europe : 15€

Produit de 600gr à 1 kg :

France métropolitaine : 8€

Europe : 18€

Pour les fleurs géantes et les colis volumineux, la France métropolitaine sera la seule destination possible.

La livraison se fera par le biais de Chronopost et comportera un coût d’assurance supplémentaire de 6€. Il faudra compter un minimum de 35€ de livraison.

ARTICLE 9 : LES LITIGES

Les présentes Conditions de Vente en ligne sont soumises à la Loi française.

En cas de litige, la compétence est attribuée aux tribunaux compétents de METZ.

Derrière la verrière est assurée dans le cadre d’une « responsabilité civile après livraison – Défense pénale et Recours », auprès de l’assureur AXERIA IARD, 22 rue du Général Mouton-Duvernet 69003 LYON.

ARTICLE 10 : LA CONSERVATION DES DOCUMENTS

Derrière la verrière conserve les documents inhérents à la vente sur le site www.derriere-la-verriere.com : bons de commandes, récapitulatif des frais de port et factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil.

Les registres Derrière la verrière seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

ARTICLE 11 : LE COMPTE PERSONNEL ET LES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Lorsque le client souhaite passer commande il lui sera demandé de créer un compte personnel sur le site www.derriere-la-verriere.com. Les données suivantes : nom, prénom, adresse, code postal, ville, pays, numéro de téléphone et email sont obligatoires pour pouvoir passer commande.

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. Derrière la verrière s’autorise à collecter des informations sur ses acheteurs pour le bon fonctionnement de son entreprise. Mais en aucun cas, Derrière la verrière ne divulguera les coordonnées ou autres informations collecter à caractère nominatif relatives à ses acheteurs afin de les protéger. Les clients en tant qu’utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. À tout moment ils peuvent faire des modifications sur leurs données ou demander la suppression de leur compte auprès de Derrière la verrière.

ARTICLE 12 : LA NEWSLETTER DU SITE

Afin d’informer ses clients des derniers produits créés et des événements à venir www.derriere-la-verriere.com est amenée à envoyer des lettres d’information électroniques appelées Newsletter. L’abonnement à cette liste de diffusion fait l’objet d’une proposition aux clients lors de la création de leur compte personnel. Par la suite, pour les clients qui souhaiteraient stopper leur inscription et ainsi supprimer la réception de ces communications, un lien de désabonnement existe sur chaque newsletter.

ARTICLE 13 : LE DÉLAI DE PERSONNALISATION DES PRODUITS

Lors de l’achat, certains produits peuvent se prêter à une personnalisation. Si tel est le cas, cette option sera proposée à l’acheteur. Le délai de réalisation est en moyenne entre 24h et de 72h. Un fichier image sera alors demandé au client. S’il y avait une rupture de stock imprévue ou s’il existait un problème inhérent à la qualité image du support fourni par le client, Derrière la verrière préviendra l’acheteur et essaiera de trouver une solution adéquate pour que le produit puisse être personnaliser dans les meilleurs délais et de façon harmonieuse. Toutefois, si cela est impossible et que le client souhaite se rétracter, la vente pourra être annulée gratuitement, même hors délais.

ARTICLE 14 : L'ANNULATION D'ATELIERS DE COACHING CRÉATIFS OU D'ATELIERS D'ART-THÉRAPIE

Annulation du vendeur
Derrière la verrière s’efforce de maintenir les ateliers programmés. Cependant, il est possible que certaines circonstances ne permettent pas de les maintenir, à savoir :
- un nombre de participants insuffisant (3 minimum)
- ou un cas de force majeure (maladie, urgence).

Le cas échéant, le vendeur tiendra ses clients informés, par e-mail ou par téléphone si un numéro a été renseigné.
Les clients qui avaient réservé un atelier auront alors 3 possibilités :

- Un remboursement intégral du prix de l’atelier,
- Un avoir d’un montant équivalent,
- Une inscription programmée à un nouvel atelier.

Annulation du fait du client/participant
Afin de tenir compte de la difficulté de commercialiser à nouveau les places annulées, il pourra exister des frais d’annulation :
- Annulation à moins de 5 jours de la date de l’atelier : aucuns frais,
- Annulation entre 5 et 2 jours de la date de l’atelier : remboursement à hauteur de 50% du prix de l’atelier,
- Annulation la veille de la date de l’atelier : atelier non remboursé.

Toute demande d’annulation devra impérativement être envoyée par e-mail à atelier@derriere-la-verriere.com ou par téléphone au 06.19.19.94.60

Modalités de remboursement des ateliers

Le remboursement est effectué au profit du client ayant réalisé l’achat.
Le remboursement s’effectuera selon le mode de paiement utilisé lors de la commande.